Permis de construire à Neuville Sur Saone (69250) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°0691431500012 délivré le 2015/06/24 à NEUVILLE SUR SAONE autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur Lieu-dit LOT LES JARDINS DE PARENTY. Déposé en été 2015, autorisé le 24 juin 2015 par la commune de NEUVILLE SUR SAONE. Implanté Lieu-dit LOT LES JARDINS DE PARENTY, à Neuville Sur Saone (69250), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LOT LES JARDINS DE PARENTY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 286 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m².
NEUVILLE SUR SAONE compte 7 721 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LOT LES JARDINS DE PARENTY, Neuville Sur Saone (69250).
Références cadastrales : AI, 337, AI, 960.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MONTANAY (69250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 92 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 92 m² |
| Superficie du terrain | 286 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 4 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 25 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691431500012
- Code commune INSEE : 69143 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuville Sur Saone (69250). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 286 m².
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