Permis de construire à Neuville Les Dames (01400) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°00127223V0006 délivré le 2023/07/10 à NEUVILLE LES DAMES autorise une construction neuve pour un programme de 167 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ARY, le programme résidentiel autorise la construction de 167 m² sur Rue de Chassin - Le Sorbie. Déposé au printemps 2023, autorisé le 10 juillet 2023 par la commune de NEUVILLE LES DAMES. Implanté Rue de Chassin - Le Sorbie, à Neuville Les Dames (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ARY.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 167 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
NEUVILLE LES DAMES compte 1 515 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Chassin - Le Sorbie, Neuville Les Dames (01400).
Références cadastrales : 0C, 1666.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI ARY (SIREN 539564468, SIRET 53956446800020, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NEUVILLE LES DAMES (01400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : 167 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
| Total | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 167 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 167 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 janvier 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00127223V0006
- Code commune INSEE : 01272 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuville Les Dames (01400). Les travaux prévoient la création de 167 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 0 m².
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