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Permis de construire à Neuville-Bosc (60119) - 125 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°06045219T0007 délivré le 2020/06/16 à NEUVILLE-BOSC autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 383 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES CINQ CHENES, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (516 m²). Déposé à l'automne 2019, autorisé le 16 juin 2020 par la commune de NEUVILLE-BOSC. Implanté 33 rue de la Cote Mignonne, à Neuville-Bosc (60119), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de Petit Allere.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI DES CINQ CHENES.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 5 901 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 67 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 125 m², dont 258 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 383 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

NEUVILLE-BOSC compte 478 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 33 rue de la Cote Mignonne, Neuville-Bosc (60119).

Références cadastrales : A, 58, A, 867, A, 868.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES CINQ CHENES (SIREN 484990080, SIRET 48499008000018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Neuville-Bosc (60119)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 258 m² · Surface après travaux (totale) : 383 m² · Variation nette totale : 125 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	125 m²	258 m²	0 m²	0 m²	383 m²	383 m²
Autres locaux non résidentiels	258 m²	0 m²	0 m²	0 m²	258 m²	-258 m²	0 m²
Total	258 m²	125 m²	258 m²	0 m²	258 m²	125 m²	383 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

Destination	Transformée
Artisanat	258 m²
Total détail	258 m²

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	6
Individuel groupé	4
Collectif (hors résidence)	2
Répartition par taille
2 pièces	3
3 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	6
Surface créée	125 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	383 m²
Superficie du terrain	5 901 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite383 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2020/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06045219T0007
Code commune INSEE : 60452 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuville-Bosc (60119). Les travaux prévoient la création de 125 m² et des transformations pour 516 m²; la surface après travaux atteint 383 m². Le terrain couvre 5 901 m².

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2023 - chemin de Neuville Bosc - nouvelle construction - 288 m² Habitation
2022 - Route de Goupillon - nouvelle construction - 217 m² Habitation
2021 - Rue des Vignes - nouvelle construction - 141 m² Habitation
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2021 - rue des Gouettes - nouvelle construction - 128 m² Habitation
2020 - chemin des Buttes - nouvelle construction - 159 m² Habitation
2019 - rue de la Troesne - nouvelle construction - 86 m² Habitation
2019 - 06045219T0004 - extension de surface sans transformation - 222 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Neuville-Bosc

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60452
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06045219T0007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-06-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI DES CINQ CHENES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	484990080
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48499008000018
Code postal du demandeur	60119
Localité du demandeur	Neuville-Bosc
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	33
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de la Cote Mignonne
Lieu-dit du terrain	Petit Allere
Localité du terrain	NEUVILLE-BOSC
Code postal du terrain	60119
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	58
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	867
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	868
Superficie du terrain	5901
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	1
Type principal des locaux d'origine transformés	5
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	6
Nombre de logements individuels créés	4
Nombre de logements collectifs créés	2
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	4
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	2
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	3
Nombre de logements de 3 pièces créés	3
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	125
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	258
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	258
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	258
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	258
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	383