Permis de construire à Neuville Sur Ain (01160) - 323 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00127316A0004 délivré le 2016/03/01 à NEUVILLE SUR AIN autorise une construction neuve pour un programme de 873 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CEMAN PERE ET FILS, le programme résidentiel autorise la construction de 323 m² sur ILE D EN HAUT. Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 mars 2016 par la commune de NEUVILLE SUR AIN. Implanté ILE D EN HAUT, à Neuville Sur Ain (01160), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CEMAN PERE ET FILS.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 4 169 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 323 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 323 m² d’habitation et 550 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 873 m².
NEUVILLE SUR AIN compte 1 799 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ILE D EN HAUT, Neuville Sur Ain (01160).
CEMAN PERE ET FILS (SIREN 492860176, SIRET 49286017600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NEUVILLE SUR AIN (01160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 550 m² · Surface après travaux (totale) : 873 m² · Variation nette totale : 323 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
323 m²
0 m²
0 m²
0 m²
323 m²
323 m²
Autres locaux non résidentiels
550 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
550 m²
Total
550 m²
323 m²
0 m²
0 m²
0 m²
323 m²
873 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
323 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
873 m²
Superficie du terrain
4 169 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite873 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuville Sur Ain (01160). Les travaux prévoient la création de 323 m²; la surface après travaux atteint 873 m². Le terrain couvre 4 169 m².
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