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Permis de construire à Neuvelle Les Cromary (70190) - 680 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07038319C0006 délivré le 2020/01/13 à NEUVELLE LES CROMARY autorise une extension de surface pour un programme de 834 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par L'ORCHIDEE BLEUE, le programme résidentiel autorise la construction de 680 m² sur impasse route de neuvelle. Déposé en hiver 2019, autorisé le 13 janvier 2020 par la commune de NEUVELLE LES CROMARY. Implanté impasse route de neuvelle, à Neuvelle Les Cromary (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'ORCHIDEE BLEUE.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 11 510 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 680 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 834 m².

NEUVELLE LES CROMARY compte 433 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : impasse route de neuvelle, Neuvelle Les Cromary (70190).

Références cadastrales : AC, 18.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'ORCHIDEE BLEUE (SIREN 882021637, SIRET 88202163700013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité la villedieu les quenoche (70190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 154 m² · Surface après travaux (totale) : 834 m² · Variation nette totale : 680 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation154 m²680 m²0 m²0 m²0 m²680 m²834 m²
Total154 m²680 m²0 m²0 m²0 m²680 m²834 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée680 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)834 m²
Superficie du terrain11 510 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite834 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 18 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 38 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07038319C0006
  • Code commune INSEE : 70383 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuvelle Les Cromary (70190). Les travaux prévoient la création de 680 m²; la surface après travaux atteint 834 m². Le terrain couvre 11 510 m².

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