Permis de construire à Neuvelle Les Cromary - 821 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07038318C0004 délivré le 2018/08/14 à NEUVELLE LES CROMARY autorise une construction neuve pour un programme de 821 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HABITAT 70, le programme résidentiel autorise la construction de 821 m² sur à NEUVELLE LES CROMARY. Déposé en été 2018, autorisé le 14 août 2018 par la commune de NEUVELLE LES CROMARY. Implanté à Neuvelle Les Cromary, dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 70.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 16 230 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 821 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 821 m².
NEUVELLE LES CROMARY compte 433 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
HABITAT 70 (SIREN 399606185, SIRET 39960618500011, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité VESOUL (70000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 821 m² · Variation nette totale : 821 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
821 m²
0 m²
0 m²
0 m²
821 m²
821 m²
Total
0 m²
821 m²
0 m²
0 m²
0 m²
821 m²
821 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Répartition par taille
3 pièces
5
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
821 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
821 m²
Superficie du terrain
16 230 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite821 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/08/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuvelle Les Cromary. Les travaux prévoient la création de 821 m²; la surface après travaux atteint 821 m². Le terrain couvre 16 230 m².
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