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Autorisation d’urbanisme PC n°07420018A0011 à NEUVECELLE (74500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420018A0011). Le projet est situé au LA CREUSE à NEUVECELLE (74500). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mars 2019, autorise la création de 75 logements sur une parcelle de 6 958 m². La surface de plancher créée atteint 4 698 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 698 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LA CREUSE, NEUVECELLE (74500).

Références cadastrales : AH, 104, AH, 104, AH, 104.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : THONON (74200).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 698 m² · Variation nette totale : 4 698 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 471 m²0 m²0 m²0 m²4 471 m²4 471 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Total0 m²4 698 m²0 m²0 m²0 m²4 698 m²4 698 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés75
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)75
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces18
3 pièces38
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés75
Surface créée4 698 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 698 m²
Superficie du terrain6 958 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420018A0011
  • Code commune INSEE : 74200 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NEUVECELLE (74500). Les principaux éléments portent sur 75 logements, 4 698 m², 0 m² et parcelle de 6 958 m².