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Autorisation d’urbanisme PC n°04215613R0003 à Neulise (42590) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04215613R0003). Le projet est situé au 8 RUE de la Republique à Neulise (42590). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 novembre 2013, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 128 m². La surface de plancher créée atteint 15 m². Le projet convertit 299 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 314 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 RUE de la Republique, Neulise (42590).

Références cadastrales : AB, 30, AB, 29.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AROSTI IMMOBILIER (SIREN 791648801, SIRET 79164880100011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Neulise (42590)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : -10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation324 m²15 m²299 m²25 m²299 m²-10 m²314 m²
Total324 m²15 m²299 m²25 m²299 m²-10 m²314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée15 m²
Surface transformée299 m²
Surface supprimée25 m²
Surface après travaux (totale)314 m²
Superficie du terrain1 128 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite314 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04215613R0003
  • Code commune INSEE : 42156 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Neulise (42590). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 15 m², 299 m² et parcelle de 1 128 m².