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Autorisation d’urbanisme PC n°06045022T0010 à NEUILLY-EN-THELLE (60530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06045022T0010). Le projet est situé au 10 Hameau du Belle à NEUILLY-EN-THELLE (60530). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 mars 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 162 580 m². La surface de plancher créée atteint 1 220 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 220 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 10 Hameau du Belle, NEUILLY-EN-THELLE (60530).

Références cadastrales : AO, 110, AO, 110, AO, 109.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERME DU BELLE (SIREN 753730852, SIRET 75373085200013, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Neuilly-en-Thelle (60530)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 220 m² · Variation nette totale : 1 220 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²220 m²0 m²0 m²0 m²220 m²220 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 000 m²0 m²0 m²0 m²1 000 m²1 000 m²
Total0 m²1 220 m²0 m²0 m²0 m²1 220 m²1 220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 220 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 220 m²
Superficie du terrain162 580 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 000 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06045022T0010
  • Code commune INSEE : 60450 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NEUILLY-EN-THELLE (60530). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 220 m², 0 m² et parcelle de 162 580 m².