← Retour à la liste des autorisations sur la commune Neugartheim-Ittlenheim

Permis de construire à Neugartheim Ittlenheim (67370) - 1 221 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06722822R0003 délivré le 2023/01/31 à NEUGARTHEIM ITTLENHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 1 221 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SB 23N, le programme résidentiel autorise la construction de 1 221 m² sur 2 Rue de la Felsch. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 31 janvier 2023 par la commune de NEUGARTHEIM ITTLENHEIM. Implanté 2 Rue de la Felsch, à Neugartheim Ittlenheim (67370), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SB 23N.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 4 535 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 221 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 221 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

NEUGARTHEIM ITTLENHEIM compte 786 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 Rue de la Felsch, Neugartheim Ittlenheim (67370).

Références cadastrales : 25, 505, 25, 566, 25, 568.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SB 23N (SIREN 952433530, SIRET 95243353000013, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité HANGENBIETEN (67980)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 221 m² · Variation nette totale : 1 221 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 221 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 221 m²	1 221 m²
Total	0 m²	1 221 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 221 m²	1 221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	12
Collectif (hors résidence)	12
Répartition par taille
3 pièces	2
4 pièces	8
5 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	12
Surface créée	1 221 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 221 m²
Superficie du terrain	4 535 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 221 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2023/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06722822R0003
Code commune INSEE : 67228 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neugartheim Ittlenheim (67370). Les travaux prévoient la création de 1 221 m²; la surface après travaux atteint 1 221 m². Le terrain couvre 4 535 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Neugartheim-Ittlenheim (67370)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - rue Principale - transformation avec extension de surface - 324 m² Hébergement hôtelier
2024 - HINTER DEN HOEFEN - nouvelle construction - 338 m² Habitation
2023 - RUE DE L EGLISE - nouvelle construction - 219 m² Habitation
2023 - Rue Ostermann - Lot n_2 - nouvelle construction - 130 m² Habitation
2023 - RUE DE L EGLISE - nouvelle construction - 184 m² Habitation
2022 - Rue Ostermann - Lot n_6 - nouvelle construction - 163 m² Habitation
2022 - RUE OSTERMANN - nouvelle construction - 144 m² Habitation
2022 - RUE OSTERMANN - nouvelle construction - 175 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Neugartheim-Ittlenheim

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	67228
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06722822R0003
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SB 23N
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	952433530
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	95243353000013
Code postal du demandeur	67980
Localité du demandeur	HANGENBIETEN
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de la Felsch
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NEUGARTHEIM ITTLENHEIM
Code postal du terrain	67370
sec_cadastre1	25
num_cadastre1	505
sec_cadastre2	25
num_cadastre2	566
sec_cadastre3	25
num_cadastre3	568
Superficie du terrain	4535
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	12
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	12
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	12
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	2
Nombre de logements de 4 pièces créés	8
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1221
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1221