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Autorisation d’urbanisme PC n°08516021Y0011 à NESMY (85310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08516021Y0011). Le projet est situé au LA HAUTE DOMANGERE à NESMY (85310). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 septembre 2021, autorise la création de 65 logements sur une parcelle de 33 420 m². La surface de plancher créée atteint 3 852 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 852 m².

Localisation du projet

Adresse : LA HAUTE DOMANGERE, NESMY (85310).

Références cadastrales : AN, 77, AN, 78, AN, 79.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARC DE LA DOMANGERE (SIREN 889848131, SIRET 88984813100013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LE POIRE SUR VIE (85170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 852 m² · Variation nette totale : 3 852 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 722 m²0 m²0 m²0 m²3 722 m²3 722 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²130 m²
Total0 m²3 852 m²0 m²0 m²0 m²3 852 m²3 852 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés65
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)65
Répartition par taille
2 pièces20
3 pièces33
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés65
Surface créée3 852 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 852 m²
Superficie du terrain33 420 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite130 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08516021Y0011
  • Code commune INSEE : 85160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NESMY (85310). Les principaux éléments portent sur 65 logements, 3 852 m², 0 m² et parcelle de 33 420 m².