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Autorisation d’urbanisme PC n°09544615B0007 à Nesles-la-Vallee (95690) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09544615B0007). Le projet est situé au 34 RUE Thiebault à Nesles-la-Vallee (95690). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 5 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 septembre 2015, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 727 m². La surface de plancher créée atteint 347 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 644 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 34 RUE Thiebault, Nesles-la-Vallee (95690).

Références cadastrales : AD, 391.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

YVOISE (SIREN 799588298, SIRET 79958829800015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Herblay (95220)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 644 m² · Variation nette totale : -120 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation297 m²347 m²0 m²0 m²0 m²347 m²644 m²
Autres locaux non résidentiels467 m²0 m²0 m²467 m²0 m²-467 m²0 m²
Total764 m²347 m²0 m²467 m²0 m²-120 m²644 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces2
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée347 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)644 m²
Superficie du terrain727 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09544615B0007
  • Code commune INSEE : 95446 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Nesles-la-Vallee (95690). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 347 m², 0 m² et parcelle de 727 m².