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Permis de construire à Negrepelisse (82800) - 489 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08213417N0013 délivré le 2017/06/14 à NEGREPELISSE autorise une construction neuve pour un programme de 489 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI CASTAN, le programme résidentiel autorise la construction de 489 m² sur 3 ET AV DU CHATEAU. Déposé en hiver 2017, autorisé le 14 juin 2017 par la commune de NEGREPELISSE. Implanté 3 ET AV DU CHATEAU, à Negrepelisse (82800), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI CASTAN.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 343 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 489 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 489 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 20 % du volume autorisé).

NEGREPELISSE compte 5 743 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 ET AV DU CHATEAU, Negrepelisse (82800).

Références cadastrales : 0G, 331, 0G, 657, 0G, 1622.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI CASTAN (SIREN 817459647, SIRET 81745964700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONTAUBAN (82000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 228 m² · Surface après travaux (totale) : 489 m² · Variation nette totale : 261 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation228 m²489 m²0 m²228 m²0 m²261 m²489 m²
Total228 m²489 m²0 m²228 m²0 m²261 m²489 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Logements supprimés1
Surface créée489 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée228 m²
Surface après travaux (totale)489 m²
Superficie du terrain343 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite489 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08213417N0013
  • Code commune INSEE : 82134 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Negrepelisse (82800). Les travaux prévoient la création de 489 m² et des démolitions de 228 m²; la surface après travaux atteint 489 m². Le terrain couvre 343 m².

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