Permis de construire à Nantes (44200) - 506 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°0441091400120 délivré le 2014/06/17 à Nantes autorise une construction neuve pour un programme de 760 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNAUTE SAINT GABRIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 760 m² sur 2 COTE ST SEBASTIEN. Déposé au printemps 2014, autorisé le 17 juin 2014 par la commune de Nantes. Implanté 2 COTE ST SEBASTIEN, à Nantes (44200), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNAUTE SAINT GABRIEL.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 17 314 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 760 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 506 m² d’habitation et 254 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 760 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Nantes compte 323 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 COTE ST SEBASTIEN, Nantes (44200).
Références cadastrales : CX, 92, CX, 102.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE SAINT GABRIEL (SIREN 305080657, SIRET 30508065700136, APE 94.91Z, catégorie juridique 9240, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NANTES (44200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 760 m² · Variation nette totale : 760 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 506 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 506 m² | 506 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 254 m² | 254 m² |
| Total | 0 m² | 760 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 760 m² | 760 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 10 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 10 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 10 |
| Surface créée | 760 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 760 m² |
| Superficie du terrain | 17 314 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0441091400120
- Code commune INSEE : 44109 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nantes (44200). Les travaux prévoient la création de 760 m²; la surface après travaux atteint 760 m². Le terrain couvre 17 314 m².
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