← Retour à la liste des autorisations sur la commune Naisey-les-Granges

Permis de construire à Naisey Les Granges (25360) - 78 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02541722V0006 délivré le 2022/08/26 à NAISEY LES GRANGES autorise une construction neuve pour un programme de 78 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 78 m² sur 1 impasse Combe Belin. Déposé en été 2022, autorisé le 26 août 2022 par la commune de NAISEY LES GRANGES. Implanté 1 impasse Combe Belin, à Naisey Les Granges (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 612 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 78 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 78 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

NAISEY LES GRANGES compte 808 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 impasse Combe Belin, Naisey Les Granges (25360).

Références cadastrales : ZE, 334.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VALDAHON (25800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 78 m² · Variation nette totale : 78 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²78 m²
Total0 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²78 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée78 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)78 m²
Superficie du terrain612 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite78 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/08/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2023. L’achèvement a été déclaré le 21 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02541722V0006
  • Code commune INSEE : 25417 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Naisey Les Granges (25360). Les travaux prévoient la création de 78 m²; la surface après travaux atteint 78 m². Le terrain couvre 612 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Naisey-les-Granges (25360)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Naisey-les-Granges