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Permis de construire à Naisey Les Granges (25360) - 132 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02541720V0009 délivré le 2020/11/20 à NAISEY LES GRANGES autorise une construction neuve pour un programme de 132 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 132 m² sur 6 IMPASSE COMBE BELIN - LOTI. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 20 novembre 2020 par la commune de NAISEY LES GRANGES. Implanté 6 IMPASSE COMBE BELIN - LOTI, à Naisey Les Granges (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LOTISSEMENT ""LA CORVEE"" - LOT N_9.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 838 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 132 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 132 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

NAISEY LES GRANGES compte 808 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 IMPASSE COMBE BELIN - LOTI, Naisey Les Granges (25360).

Références cadastrales : ZE, 342.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ETALANS (25580).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 132 m² · Variation nette totale : 132 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²132 m²0 m²0 m²0 m²132 m²132 m²
Total0 m²132 m²0 m²0 m²0 m²132 m²132 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée132 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)132 m²
Superficie du terrain838 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite132 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 26 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02541720V0009
  • Code commune INSEE : 25417 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Naisey Les Granges (25360). Les travaux prévoient la création de 132 m²; la surface après travaux atteint 132 m². Le terrain couvre 838 m².

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