Permis de construire à Naisey-Les-Granges (25360) - 215 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02541715C0001 délivré le 2015/03/02 à Naisey-les-Granges autorise une construction neuve pour un programme de 215 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 215 m² sur CHEM dela Corvee. Déposé en hiver 2015, autorisé le 2 mars 2015 par la commune de Naisey-les-Granges. Implanté CHEM dela Corvee, à Naisey-Les-Granges (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Corvee.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 532 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 215 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 215 m².
Naisey-les-Granges compte 808 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM dela Corvee, Naisey-Les-Granges (25360).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Naisey-les-Granges (25360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 215 m² · Variation nette totale : 215 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
215 m²
0 m²
0 m²
0 m²
215 m²
215 m²
Total
0 m²
215 m²
0 m²
0 m²
0 m²
215 m²
215 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
215 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
215 m²
Superficie du terrain
1 532 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite215 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/03/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mai 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Naisey-Les-Granges (25360). Les travaux prévoient la création de 215 m²; la surface après travaux atteint 215 m². Le terrain couvre 1 532 m².
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