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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
La Muraz
Détail PC 07419320A0015
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07419320A0015 délivré le 2021/03/19 à LA MURAZ autorise une construction neuve pour un programme de 2 570 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PROMOBAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 570 m² sur COLOGNY. Déposé en hiver 2020, autorisé le 19 mars 2021 par la commune de LA MURAZ. Implanté COLOGNY, à La Muraz (74560), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOBAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 6 278 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 570 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 570 m² . L’ampleur des démolitions est limitée.
LA MURAZ compte 1 057 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : COLOGNY, La Muraz (74560).
Références cadastrales : 0E, 1406, 0E, 1000.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PROMOBAT (SIREN 410048755, SIRET 41004875500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité PESSAC (33608)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 75 m² · Surface après travaux (totale) : 2 570 m² · Variation nette totale : 2 495 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 570 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 570 m² 2 570 m² Autres locaux non résidentiels 75 m² 0 m² 0 m² 75 m² 0 m² -75 m² 0 m² Total 75 m² 2 570 m² 0 m² 75 m² 0 m² 2 495 m² 2 570 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 34 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 34 Répartition par taille 2 pièces 9 3 pièces 13 4 pièces 10 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 34 Surface créée 2 570 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 570 m² Superficie du terrain 6 278 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 570 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2021/03/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07419320A0015 Code commune INSEE : 74193 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Muraz (74560). Les travaux prévoient la création de 2 570 m² et des démolitions de 75 m²; la surface après travaux atteint 2 570 m². Le terrain couvre 6 278 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74193
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07419320A0015
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-03-19
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-12-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PROMOBAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
410048755
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41004875500020
Code postal du demandeur
33608
Localité du demandeur
PESSAC
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
COLOGNY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA MURAZ
Code postal du terrain
74560
sec_cadastre1
0E
num_cadastre1
1406
sec_cadastre2
0E
num_cadastre2
1000
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6278
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
34
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
34
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
34
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
9
Nombre de logements de 3 pièces créés
13
Nombre de logements de 4 pièces créés
10
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2570
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
75
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
75
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2570
Tableau des données brutes de l'autorisation.
