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Auvergne-Rhône-Alpes
Puy-de-Dôme (63)
Mozac
Détail PC 06324524R0005
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06324524R0005 délivré le 2024/09/12 à MOZAC autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 527 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI CAJA, le programme résidentiel autorise la construction de 527 m² sur 1 Avenue Jean Jaures. Déposé au printemps 2024, autorisé le 12 septembre 2024 par la commune de MOZAC. Implanté 1 Avenue Jean Jaures, à Mozac (63200), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI CAJA.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 126 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T3. La création de surface atteint 527 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 85 m² d’habitation et 442 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 527 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MOZAC compte 3 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 Avenue Jean Jaures, Mozac (63200).
Références cadastrales : AL, 1152, AL, 767.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI CAJA (SIREN 985371178, SIRET 98537117800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers , localité MONTCEL (63460)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 527 m² · Variation nette totale : 527 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m² Total 0 m² 527 m² 0 m² 0 m² 0 m² 527 m² 527 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 2 Répartition par typologie Individuel groupé 2 Répartition par taille 1 pièce 1 3 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Logements créés 2 Surface créée 527 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 527 m² Superficie du terrain 5 126 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 527 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Catégorie demandeur SCI de particuliers
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2024/09/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06324524R0005 Code commune INSEE : 63245 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mozac (63200). Les travaux prévoient la création de 527 m²; la surface après travaux atteint 527 m². Le terrain couvre 5 126 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
63
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Puy-de-Dôme
Code de la commune du lieu des travaux
63245
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06324524R0005
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-09-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-06-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
SCI de particuliers
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI CAJA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
985371178
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
98537117800015
Code postal du demandeur
63460
Localité du demandeur
MONTCEL
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue Jean Jaures
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MOZAC
Code postal du terrain
63200
sec_cadastre1
AL
num_cadastre1
1152
sec_cadastre2
AL
num_cadastre2
767
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
5126
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
2
Nombre de logements individuels créés
2
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
2
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
1
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
1
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
85
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
442
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
527
Tableau des données brutes de l'autorisation.
