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Permis de construire à Mozac (63200) - 102 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06324520R0021 délivré le 2020/12/21 à MOZAC autorise une construction neuve pour un programme de 102 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HAMELIS DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 102 m² sur CHEMIN DES PECHERS. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 décembre 2020 par la commune de MOZAC. Implanté CHEMIN DES PECHERS, à Mozac (63200), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de LE GRAND SAINT PAUL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAMELIS DEVELOPPEMENT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 681 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 102 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 102 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MOZAC compte 3 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES PECHERS, Mozac (63200).

Références cadastrales : AE, 760.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAMELIS DEVELOPPEMENT (SIREN 847508371, SIRET 84750837100014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VEYRE-MONTON (63960)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 102 m² · Variation nette totale : 102 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²102 m²0 m²0 m²0 m²102 m²102 m²
Total0 m²102 m²0 m²0 m²0 m²102 m²102 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée102 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)102 m²
Superficie du terrain681 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite102 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06324520R0021
  • Code commune INSEE : 63245 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mozac (63200). Les travaux prévoient la création de 102 m²; la surface après travaux atteint 102 m². Le terrain couvre 681 m².

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