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Permis de construire à Moyeuvre Grande (57250) - 3 335 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05749116P0016 délivré le 2017/01/17 à MOYEUVRE GRANDE autorise une construction neuve pour un programme de 3 335 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 335 m² sur 20 A RUE DU CONROY. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 17 janvier 2017 par la commune de MOYEUVRE GRANDE. Implanté 20 A RUE DU CONROY, à Moyeuvre Grande (57250), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par autres professionnels de la construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 54 logements sur une parcelle de 7 314 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 335 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 335 m².

MOYEUVRE GRANDE compte 7 330 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 A RUE DU CONROY, Moyeuvre Grande (57250).

Références cadastrales : 03, 100, 03, 101, 03, 104.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Autres professionnels de la construction. Localité du demandeur : METZ (57050).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 335 m² · Variation nette totale : 3 335 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 335 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 335 m²	3 335 m²
Total	0 m²	3 335 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 335 m²	3 335 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	54
Collectif (hors résidence)	54
Répartition par taille
3 pièces	40
4 pièces	14

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	54
Surface créée	3 335 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 335 m²
Superficie du terrain	7 314 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 335 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2017/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 janvier 2018. L’achèvement a été déclaré le 2 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 43 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05749116P0016
Code commune INSEE : 57491 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moyeuvre Grande (57250). Les travaux prévoient la création de 3 335 m²; la surface après travaux atteint 3 335 m². Le terrain couvre 7 314 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57491
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05749116P0016
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-01-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-01-04
Date réelle d'achèvement des travaux	2021-09-02
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Autres professionnels de la construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	57050
Localité du demandeur	METZ
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	20 A
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DU CONROY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MOYEUVRE GRANDE
Code postal du terrain	57250
sec_cadastre1	03
num_cadastre1	100
sec_cadastre2	03
num_cadastre2	101
sec_cadastre3	03
num_cadastre3	104
Superficie du terrain	7314
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	54
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	54
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	54
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	40
Nombre de logements de 4 pièces créés	14
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3335
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3335