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Permis de construire à Moyenmoutier - 99 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08831923H0005 délivré le 2023/08/21 à MOYENMOUTIER autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 396 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par TRANSPORTS ROMAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 396 m² sur ZI LA PEPINIERE. Déposé en été 2023, autorisé le 21 août 2023 par la commune de MOYENMOUTIER. Implanté ZI LA PEPINIERE, à Moyenmoutier, dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par TRANSPORTS ROMAIRE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 8 938 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 396 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 99 m² d’habitation et 297 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 396 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MOYENMOUTIER compte 3 037 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZI LA PEPINIERE, Moyenmoutier.

Références cadastrales : AP, 219, AP, 217.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRANSPORTS ROMAIRE (SIREN 399649391, SIRET 39964939100022, APE 49.41A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE (88470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 396 m² · Variation nette totale : 396 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²99 m²0 m²0 m²0 m²99 m²99 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²297 m²0 m²0 m²0 m²297 m²297 m²
Total0 m²396 m²0 m²0 m²0 m²396 m²396 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée396 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)396 m²
Superficie du terrain8 938 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite396 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08831923H0005
  • Code commune INSEE : 88319 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moyenmoutier. Les travaux prévoient la création de 396 m²; la surface après travaux atteint 396 m². Le terrain couvre 8 938 m².

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