Permis de construire à Mouzillon (44330) - 496 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04410824A0002 délivré le 2024/05/23 à MOUZILLON autorise une construction neuve pour un programme de 496 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IFI AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 496 m² sur rue de la botiniere. Déposé en hiver 2023, autorisé le 23 mai 2024 par la commune de MOUZILLON. Implanté rue de la botiniere, à Mouzillon (44330), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lotissement Terre de Vignes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IFI AMENAGEMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 795 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 496 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 496 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MOUZILLON compte 2 883 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
IFI AMENAGEMENT (SIREN 439399338, SIRET 43939933800037, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VERTOU (44120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 496 m² · Variation nette totale : 496 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
496 m²
496 m²
Total
0 m²
496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
496 m²
496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
496 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
496 m²
Superficie du terrain
795 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite496 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mouzillon (44330). Les travaux prévoient la création de 496 m²; la surface après travaux atteint 496 m². Le terrain couvre 795 m².
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