Permis de construire à Mouzillon (44330) - 244 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04410814A1006 délivré le 2014/09/05 à Mouzillon autorise une construction neuve pour un programme de 244 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA LOZANGERE, le programme résidentiel autorise la construction de 244 m² sur Lieu-dit la Lozangere. Déposé au printemps 2014, autorisé le 5 septembre 2014 par la commune de Mouzillon. Implanté Lieu-dit la Lozangere, à Mouzillon (44330), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de la Lozangere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA LOZANGERE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 145 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 244 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 244 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Mouzillon compte 2 883 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit la Lozangere, Mouzillon (44330).
SCI LA LOZANGERE (SIREN 750560831, SIRET 75056083100018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Vallet (44330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 169 m² · Surface après travaux (totale) : 244 m² · Variation nette totale : 75 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
169 m²
244 m²
0 m²
169 m²
0 m²
75 m²
244 m²
Total
169 m²
244 m²
0 m²
169 m²
0 m²
75 m²
244 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
244 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
169 m²
Surface après travaux (totale)
244 m²
Superficie du terrain
1 145 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite244 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 11 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mouzillon (44330). Les travaux prévoient la création de 244 m² et des démolitions de 169 m²; la surface après travaux atteint 244 m². Le terrain couvre 1 145 m².
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