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Permis de construire à Mouxy (73100) - 30 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07318223C1005 délivré le 2023/10/25 à Mouxy autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 459 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL RUSHITI FACADES, le programme résidentiel autorise la construction de 459 m² sur CHEMIN LES BUGNARDS. Déposé en été 2023, autorisé le 25 octobre 2023 par la commune de Mouxy. Implanté CHEMIN LES BUGNARDS, à Mouxy (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES BUGNARDS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SARL RUSHITI FACADES.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 949 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 459 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 30 m² d’habitation et 429 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 459 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Mouxy compte 2 270 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN LES BUGNARDS, Mouxy (73100).

Références cadastrales : 0C, 3015.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL RUSHITI FACADES (SIREN 500343371, SIRET 50034337100026, APE 43.34Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Voglans (73420)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 459 m² · Variation nette totale : 459 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²30 m²0 m²0 m²0 m²30 m²30 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²429 m²0 m²0 m²0 m²429 m²429 m²
Total0 m²459 m²0 m²0 m²0 m²459 m²459 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée459 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)459 m²
Superficie du terrain949 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite459 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07318223C1005
  • Code commune INSEE : 73182 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mouxy (73100). Les travaux prévoient la création de 459 m²; la surface après travaux atteint 459 m². Le terrain couvre 949 m².

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