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Permis de construire à Mouveaux (59420) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05942115O0005 délivré le 2015/05/09 à MOUVEAUX autorise une construction neuve pour un programme de 104 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 104 m² sur 2 IMP THIEFFRY. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 9 mai 2015 par la commune de MOUVEAUX. Implanté 2 IMP THIEFFRY, à Mouveaux (59420), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de 62 RUE MIRABEAU.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

MOUVEAUX compte 13 173 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 IMP THIEFFRY, Mouveaux (59420).

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BONDUES (59910).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 112 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : -8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation112 m²104 m²0 m²112 m²0 m²-8 m²104 m²
Total112 m²104 m²0 m²112 m²0 m²-8 m²104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée104 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée112 m²
Surface après travaux (totale)104 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite104 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05942115O0005
  • Code commune INSEE : 59421 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mouveaux (59420). Les travaux prévoient la création de 104 m² et des démolitions de 112 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 0 m².

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