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Autorisation d’urbanisme PC n°0773221600011 à Moussy le Neuf (77230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0773221600011). Le projet est situé au 6/15 rue Pasteur à Moussy le Neuf (77230). Le projet se situe dans le département Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2017, autorise la création de 72 logements sur une parcelle de 13 318 m². La surface de plancher créée atteint 5 377 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 377 m².

Localisation du projet

Adresse : 6/15 rue Pasteur, Moussy le Neuf (77230).

Références cadastrales : AT, 46.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KAUFMAN & BROAD HOMES (SIREN 379445679, SIRET 37944567900127, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Neuilly sur Seine (92200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 377 m² · Variation nette totale : 5 377 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 377 m²0 m²0 m²0 m²5 377 m²5 377 m²
Total0 m²5 377 m²0 m²0 m²0 m²5 377 m²5 377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés72
Répartition par typologie
Individuel groupé31
Collectif (hors résidence)41
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces19
3 pièces19
4 pièces21
5 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés72
Surface créée5 377 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 377 m²
Superficie du terrain13 318 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 377 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0773221600011
  • Code commune INSEE : 77322 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Moussy le Neuf (77230). Les principaux éléments portent sur 72 logements, 5 377 m², 0 m² et parcelle de 13 318 m².