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Permis de construire à Mours St Eusebe (26540) - 266 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02621821V0015 délivré le 2021/05/19 à MOURS ST EUSEBE autorise une construction neuve pour un programme de 266 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par THM HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 266 m² sur RUE DU ROYANS. Déposé au printemps 2021, autorisé le 19 mai 2021 par la commune de MOURS ST EUSEBE. Implanté RUE DU ROYANS, à Mours St Eusebe (26540), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par THM HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 360 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 266 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 266 m².

MOURS ST EUSEBE compte 3 385 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU ROYANS, Mours St Eusebe (26540).

Références cadastrales : AE, 237.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

THM HABITAT (SIREN 833963440, SIRET 83396344000015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ROMANS SUR ISERE (26100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 266 m² · Variation nette totale : 266 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Total0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée266 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)266 m²
Superficie du terrain1 360 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite266 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02621821V0015
  • Code commune INSEE : 26218 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mours St Eusebe (26540). Les travaux prévoient la création de 266 m²; la surface après travaux atteint 266 m². Le terrain couvre 1 360 m².

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