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Permis de construire à Mours-Saint-Eusebe (26540) - 1 554 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02621814V0013 délivré le 2014/06/30 à Mours-Saint-Eusebe autorise une construction neuve pour un programme de 1 554 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT DAUPHINOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 554 m² sur Lieu-dit CHAMPS MARCHAND. Déposé au printemps 2014, autorisé le 30 juin 2014 par la commune de Mours-Saint-Eusebe. Implanté Lieu-dit CHAMPS MARCHAND, à Mours-Saint-Eusebe (26540), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMPS MARCHAND.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT DAUPHINOIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 3 360 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 554 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 554 m².

Mours-Saint-Eusebe compte 3 385 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHAMPS MARCHAND, Mours-Saint-Eusebe (26540).

Références cadastrales : AI, 334p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 554 m² · Variation nette totale : 1 554 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 554 m²0 m²0 m²0 m²1 554 m²1 554 m²
Total0 m²1 554 m²0 m²0 m²0 m²1 554 m²1 554 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé23
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces10
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 554 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 554 m²
Superficie du terrain3 360 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 554 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02621814V0013
  • Code commune INSEE : 26218 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mours-Saint-Eusebe (26540). Les travaux prévoient la création de 1 554 m²; la surface après travaux atteint 1 554 m². Le terrain couvre 3 360 m².

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