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Permis de construire à Moult (14370) - 421 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01445615R0018 délivré le 2015/06/24 à Moult autorise une construction neuve pour un programme de 421 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIM, le programme résidentiel autorise la construction de 421 m² sur LOT LE VAL DES CIGOGNES LOT A. Déposé au printemps 2015, autorisé le 24 juin 2015 par la commune de Moult. Implanté LOT LE VAL DES CIGOGNES LOT A, à Moult (14370), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIM.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 458 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 421 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 421 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Moult compte 3 378 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT LE VAL DES CIGOGNES LOT A, Moult (14370).

Références cadastrales : A, 725p2, A, 750p1, A, 724p2.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIM (SIREN 345124655, SIRET 34512465500035, APE 41.10B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Caen (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 421 m² · Variation nette totale : 421 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²421 m²0 m²0 m²0 m²421 m²421 m²
Total0 m²421 m²0 m²0 m²0 m²421 m²421 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
3 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée421 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)421 m²
Superficie du terrain1 458 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite421 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01445615R0018
  • Code commune INSEE : 14456 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moult (14370). Les travaux prévoient la création de 421 m²; la surface après travaux atteint 421 m². Le terrain couvre 1 458 m².

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