Permis de construire à Moulins En Bessin (14480) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°01440622P0017 délivré le 2022/12/20 à MOULINS EN BESSIN autorise une construction neuve pour un programme de 167 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SYLPHANE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 167 m² sur Lotissement ""Impasse Beeth. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 20 décembre 2022 par la commune de MOULINS EN BESSIN. Implanté Lotissement ""Impasse Beeth, à Moulins En Bessin (14480), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SYLPHANE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 676 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 167 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MOULINS EN BESSIN compte 1 088 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement ""Impasse Beeth, Moulins En Bessin (14480).
Références cadastrales : ZD, 154.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYLPHANE PROMOTION (SIREN 829978964, SIRET 82997896400015, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : 167 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
| Total | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 167 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 167 m² |
| Superficie du terrain | 676 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01440622P0017
- Code commune INSEE : 14406 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moulins En Bessin (14480). Les travaux prévoient la création de 167 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 676 m².
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