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Permis de construire à Le Moule (97160) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°9711172321177 délivré le 2023/11/15 à Le Moule autorise une construction neuve pour un programme de 93 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par A3J INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur Chemin des baleines. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 15 novembre 2023 par la commune de Le Moule. Implanté Chemin des baleines, à Le Moule (97160), dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe, dans le secteur de Sainte Marguerite.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A3J INVEST.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 93 m².

Le Moule compte 22 645 habitants et présente une densité intermédiaire selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des baleines, Le Moule (97160).

Références cadastrales : AI, 2723.

Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A3J INVEST (SIREN 920509858, SIRET 92050985800014, APE 55.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Le Moule (97190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 93 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²93 m²
Total0 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²93 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée93 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)93 m²
Superficie du terrain500 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite93 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 9711172321177
  • Code commune INSEE : 97117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Moule (97160). Les travaux prévoient la création de 93 m²; la surface après travaux atteint 93 m². Le terrain couvre 500 m².

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