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Permis de construire à Le Moule - 459 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°9711172221217 délivré le 2023/02/17 à Le Moule autorise une construction neuve pour un programme de 695 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ARC EN CIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 695 m² sur Lieu-dit 97160 Claret. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 17 février 2023 par la commune de Le Moule. Implanté Lieu-dit 97160 Claret, à Le Moule, dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe, dans le secteur de 97160 Claret.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARC EN CIEL.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 000 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 695 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 459 m² d’habitation et 236 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 695 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Le Moule compte 22 645 habitants et présente une densité intermédiaire selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit 97160 Claret, Le Moule.

Références cadastrales : AY, 1590.

Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARC EN CIEL (SIREN 809528151, APE 47.75Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Le Moule (97160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 695 m² · Variation nette totale : 695 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²459 m²0 m²0 m²0 m²459 m²459 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Total0 m²695 m²0 m²0 m²0 m²695 m²695 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
En résidence5
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée695 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)695 m²
Superficie du terrain1 000 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite695 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 9711172221217
  • Code commune INSEE : 97117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Moule. Les travaux prévoient la création de 695 m²; la surface après travaux atteint 695 m². Le terrain couvre 1 000 m².

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