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Permis de construire à Le Moule - 89 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°9711171621021 délivré le 2016/03/11 à LE MOULE autorise une construction neuve pour un programme de 89 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DAPHY, le programme résidentiel autorise la construction de 89 m² sur MONTAL DEPREZ. Déposé en hiver 2016, autorisé le 11 mars 2016 par la commune de LE MOULE. Implanté MONTAL DEPREZ, à Le Moule, dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DAPHY.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 596 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 89 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

LE MOULE compte 22 645 habitants et présente une densité intermédiaire selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MONTAL DEPREZ, Le Moule.

Références cadastrales : AV, 355.

Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DAPHY (SIREN 797409679, SIRET 79740967900017, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FORT DE FRANCE (97200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 89 m² · Variation nette totale : 89 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²89 m²0 m²0 m²0 m²89 m²89 m²
Total0 m²89 m²0 m²0 m²0 m²89 m²89 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée89 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)89 m²
Superficie du terrain596 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite89 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 9711171621021
  • Code commune INSEE : 97117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Moule. Les travaux prévoient la création de 89 m²; la surface après travaux atteint 89 m². Le terrain couvre 596 m².

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