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Permis de construire à Le Moule (97160) - 770 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°9711171521096 délivré le 2015/11/18 à LE MOULE autorise une construction neuve pour un programme de 770 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 770 m² sur LA BAIE. Déposé en été 2015, autorisé le 18 novembre 2015 par la commune de LE MOULE. Implanté LA BAIE, à Le Moule (97160), dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par epl (ex sem).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 701 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 770 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 770 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

LE MOULE compte 22 645 habitants et présente une densité intermédiaire selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA BAIE, Le Moule (97160).

Références cadastrales : AL, 553.

Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : EPL (ex SEM). Localité du demandeur : BAIE MAHAULT (97122).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 770 m² · Variation nette totale : 770 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²770 m²0 m²0 m²0 m²770 m²770 m²
Total0 m²770 m²0 m²0 m²0 m²770 m²770 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
1 pièce8
2 pièces16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée770 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)770 m²
Superficie du terrain701 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite770 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 9711171521096
  • Code commune INSEE : 97117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Moule (97160). Les travaux prévoient la création de 770 m²; la surface après travaux atteint 770 m². Le terrain couvre 701 m².

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