Permis de construire à Mouilleron-Le-Captif (85000) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08515514R0023 délivré le 2014/07/23 à Mouilleron-le-Captif autorise une construction neuve pour un programme de 2 602 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par YVES COUGNAUD, le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur RUE du Clair Bocage. Déposé en été 2014, autorisé le 23 juillet 2014 par la commune de Mouilleron-le-Captif. Implanté RUE du Clair Bocage, à Mouilleron-Le-Captif (85000), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par YVES COUGNAUD.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 34 039 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 152 m² d’habitation et 2 450 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 602 m².
Mouilleron-le-Captif compte 5 037 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Clair Bocage, Mouilleron-Le-Captif (85000).
YVES COUGNAUD (SIREN 310601687, SIRET 31060168700026, APE 25.11Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité La Roche-sur-Yon (85000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 450 m² · Surface après travaux (totale) : 2 602 m² · Variation nette totale : 152 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
152 m²
0 m²
0 m²
0 m²
152 m²
152 m²
Autres locaux non résidentiels
2 450 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 450 m²
Total
2 450 m²
152 m²
0 m²
0 m²
0 m²
152 m²
2 602 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
152 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 602 m²
Superficie du terrain
34 039 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 602 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mouilleron-Le-Captif (85000). Les travaux prévoient la création de 152 m²; la surface après travaux atteint 2 602 m². Le terrain couvre 34 039 m².
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