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Autorisation d’urbanisme PC n°00608515D0113 à MOUGINS (06250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00608515D0113). Le projet est situé au CHEMI NOTRE DAME DE VIE à MOUGINS (06250). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 décembre 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 11 210 m². La surface de plancher créée atteint 289 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 694 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEMI NOTRE DAME DE VIE, MOUGINS (06250).

Références cadastrales : CB, 192, CB, 191, CB, 190.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LP PROMOTION MAI (SIREN 751955592, SIRET 75195559200017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 694 m² · Variation nette totale : 289 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation390 m²289 m²0 m²0 m²0 m²289 m²679 m²
Autres locaux non résidentiels2 015 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²2 015 m²
Total2 405 m²289 m²0 m²0 m²0 m²289 m²2 694 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée289 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 694 m²
Superficie du terrain11 210 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 015 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 août 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00608515D0113
  • Code commune INSEE : 06085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MOUGINS (06250). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 289 m², 0 m² et parcelle de 11 210 m².