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Permis de construire à Mougins (06250) - 158 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°00608513D0040 délivré le 2013/10/10 à MOUGINS autorise une extension de surface pour un programme de 419 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MARIELY, le programme résidentiel autorise la construction de 158 m² sur 456 PROME DE L'ETANG. Déposé en été 2013, autorisé le 10 octobre 2013 par la commune de MOUGINS. Implanté 456 PROME DE L'ETANG, à Mougins (06250), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MARIELY.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 254 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 419 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

MOUGINS compte 19 677 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 456 PROME DE L'ETANG, Mougins (06250).

Références cadastrales : BC, 70.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MARIELY (SIREN 422667410, SIRET 42266741000027, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MOUGINS (06250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 328 m² · Surface après travaux (totale) : 419 m² · Variation nette totale : 91 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation328 m²158 m²0 m²67 m²0 m²91 m²419 m²
Total328 m²158 m²0 m²67 m²0 m²91 m²419 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée158 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée67 m²
Surface après travaux (totale)419 m²
Superficie du terrain2 254 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite419 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00608513D0040
  • Code commune INSEE : 06085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mougins (06250). Les travaux prévoient la création de 158 m² et des démolitions de 67 m²; la surface après travaux atteint 419 m². Le terrain couvre 2 254 m².

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