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Permis de construire à Mouen (14790) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0144541600001 délivré le 2016/05/03 à MOUEN autorise une construction neuve pour un programme de 152 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES PLAINS, le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur Lieu-dit LOTISSEMENT LE LIEU CASTEL 2. Déposé en hiver 2016, autorisé le 3 mai 2016 par la commune de MOUEN. Implanté Lieu-dit LOTISSEMENT LE LIEU CASTEL 2, à Mouen (14790), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LOTISSEMENT LE LIEU CASTEL 2.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES PLAINS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 105 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 152 m².

MOUEN compte 1 731 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LOTISSEMENT LE LIEU CASTEL 2, Mouen (14790).

Références cadastrales : AB, 115.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES PLAINS (SIREN 815223946, SIRET 81522394600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CONDOM (32100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²152 m²
Total0 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée152 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)152 m²
Superficie du terrain105 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite152 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0144541600001
  • Code commune INSEE : 14454 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mouen (14790). Les travaux prévoient la création de 152 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 105 m².

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