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Autorisation d’urbanisme PC n°00608420D0014 à MOUANS SARTOUX (06370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00608420D0014). Le projet est situé au 120 Chemi des Gourettes à MOUANS SARTOUX (06370). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 12 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 août 2020, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 1 566 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 818 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 818 m².

Localisation du projet

Adresse : 120 Chemi des Gourettes, MOUANS SARTOUX (06370).

Références cadastrales : AZ, 38, AZ, 37.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AZUR REALISATION (SIREN 790415459, SIRET 79041545900011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NICE (06200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 818 m² · Variation nette totale : 1 517 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation301 m²1 818 m²0 m²301 m²0 m²1 517 m²1 818 m²
Total301 m²1 818 m²0 m²301 m²0 m²1 517 m²1 818 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces11
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Logements supprimés2
Surface créée1 818 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée301 m²
Surface après travaux (totale)1 818 m²
Superficie du terrain1 566 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 818 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 août 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00608420D0014
  • Code commune INSEE : 06084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MOUANS SARTOUX (06370). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 1 818 m², 0 m² et parcelle de 1 566 m².