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Autorisation d’urbanisme PC n°00608414D0063 à MOUANS SARTOUX (06370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00608414D0063). Le projet est situé au 154 ALLÉE CANTAGRILLOU à MOUANS SARTOUX (06370). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 octobre 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 130 m². La surface de plancher créée atteint 317 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 317 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 154 ALLÉE CANTAGRILLOU, MOUANS SARTOUX (06370).

Références cadastrales : AH, 101.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ALBATROS (SIREN 413693896, SIRET 41369389600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MOUGINS (06250)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 317 m² · Variation nette totale : 317 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²317 m²0 m²0 m²0 m²317 m²317 m²
Total0 m²317 m²0 m²0 m²0 m²317 m²317 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée317 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)317 m²
Superficie du terrain3 130 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite317 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 avril 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00608414D0063
  • Code commune INSEE : 06084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MOUANS SARTOUX (06370). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 317 m², 0 m² et parcelle de 3 130 m².