← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mottier

Autorisation d’urbanisme PC n°0382672110003 à LE MOTTIER (38260) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0382672110003). Le projet est situé au 785 Route de l'Alambic à LE MOTTIER (38260). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 décembre 2021, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 23 774 m². La surface de plancher créée atteint 115 m². Le projet convertit 10 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 830 m².

Localisation du projet

Adresse : 785 Route de l'Alambic, LE MOTTIER (38260).

Références cadastrales : D, 558, D, 559, D, 560.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES 2 BASSINS (SIREN 899662704, SIRET 89966270400019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MOTTIER (38260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 830 m² · Variation nette totale : 87 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation268 m²115 m²478 m²21 m²10 m²562 m²830 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²468 m²-468 m²-468 m²
Autres locaux non résidentiels475 m²0 m²0 m²7 m²0 m²-7 m²468 m²
Total743 m²115 m²478 m²28 m²478 m²87 m²830 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée115 m²
Surface transformée10 m²
Surface supprimée21 m²
Surface après travaux (totale)830 m²
Superficie du terrain23 774 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382672110003
  • Code commune INSEE : 38267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE MOTTIER (38260). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 115 m², 10 m² et parcelle de 23 774 m².