Permis de construire à La Motte-Servolex (73290) - 332 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07317923G1016 délivré le 2023/09/08 à La Motte-Servolex autorise une construction neuve pour un programme de 332 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 2CG-2009, le programme résidentiel autorise la construction de 332 m² sur chemi de la Fontaine. Déposé au printemps 2023, autorisé le 8 septembre 2023 par la commune de La Motte-Servolex. Implanté chemi de la Fontaine, à La Motte-Servolex (73290), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2CG-2009.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 332 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 332 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 332 m².
La Motte-Servolex compte 12 299 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chemi de la Fontaine, La Motte-Servolex (73290).
2CG-2009 (SIREN 515058006, SIRET 51505800600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Tresserve (73100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 332 m² · Variation nette totale : 332 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
332 m²
0 m²
0 m²
0 m²
332 m²
332 m²
Total
0 m²
332 m²
0 m²
0 m²
0 m²
332 m²
332 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
332 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
332 m²
Superficie du terrain
1 332 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite332 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/09/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 25 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Motte-Servolex (73290). Les travaux prévoient la création de 332 m²; la surface après travaux atteint 332 m². Le terrain couvre 1 332 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Motte-Servolex (73290)
Autres permis de construire de logements dans la commune
