Permis de construire à La Motte-En-Champsaur (05500) - 114 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°00509019H0009 délivré le 2019/10/30 à La Motte-en-Champsaur autorise une construction neuve pour un programme de 114 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur Lieu-dit Le Collet. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 30 octobre 2019 par la commune de La Motte-en-Champsaur. Implanté Lieu-dit Le Collet, à La Motte-En-Champsaur (05500), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Le Collet.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 026 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 114 m².
La Motte-en-Champsaur compte 209 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Collet, La Motte-En-Champsaur (05500).
Références cadastrales : B, 711.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Frontenex (73460).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : 114 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 114 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 114 m² |
| Superficie du terrain | 1 026 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 12 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00509019H0009
- Code commune INSEE : 05090 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Motte-En-Champsaur (05500). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 114 m². Le terrain couvre 1 026 m².
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