Permis de construire à La Motte D Aveillans (38770) - 36 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
Le permis n°0382652220005 délivré le 2023/04/07 à LA MOTTE D AVEILLANS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 104 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 71 m² sur 0001 ROUTE DE LA FESTINIERE. Il prévoit ensuite 36 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 7 avril 2023 par la commune de LA MOTTE D AVEILLANS. Implanté 0001 ROUTE DE LA FESTINIERE, à La Motte D Aveillans (38770), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 465 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 36 m², dont 68 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
LA MOTTE D AVEILLANS compte 1 717 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0001 ROUTE DE LA FESTINIERE, La Motte D Aveillans (38770).
Références cadastrales : AD, 18.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : La Motte-d'Aveillans (38770).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 139 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : -35 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 36 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 68 m² | -139 m² | 0 m² |
| Total | 139 m² | 36 m² | 68 m² | 71 m² | 68 m² | -35 m² | 104 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Artisanat | 68 m² |
| Total détail | 68 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 36 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 104 m² |
| Superficie du terrain | 465 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | oui |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382652220005
- Code commune INSEE : 38265 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Motte D Aveillans (38770). Les travaux prévoient la création de 36 m², des transformations pour 136 m² et des démolitions de 71 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 465 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Motte-d'Aveillans (38770)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Lotissement de Font Girou - nouvelle construction - 143 m² Habitation
- 2024 - Route de la Festiniere - transformation avec extension de surface - 116 m² Habitation
- 2023 - Chemin de Chazeau - nouvelle construction - 134 m² Habitation
- 2023 - IMPASSE DU VIADUC - transformation avec diminution de surface - 172 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Route du Pontet - nouvelle construction - 95 m² Habitation
- 2022 - descente du Tapa - nouvelle construction - 136 m² Habitation
- 2022 - LOTISSEMENT FONT GIROU - nouvelle construction - 128 m² Habitation
- 2022 - 0382652120020 - nouvelle construction - 137 m² Habitation