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Permis de construire à La Motte D’Aigues (84240) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08408420S0001 délivré le 2020/05/20 à LA MOTTE D'AIGUES autorise une construction neuve pour un programme de 236 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DAMA, le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur Chemi de la justice. Déposé en hiver 2020, autorisé le 20 mai 2020 par la commune de LA MOTTE D'AIGUES. Implanté Chemi de la justice, à La Motte D’Aigues (84240), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DAMA.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 686 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 236 m².

LA MOTTE D'AIGUES compte 1 399 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi de la justice, La Motte D’Aigues (84240).

Références cadastrales : 0C, 1855.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DAMA (SIREN 880860093, SIRET 88086009300017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CABRIERES D'AIGUES (84240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 236 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Total0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée236 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)236 m²
Superficie du terrain686 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08408420S0001
  • Code commune INSEE : 84084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Motte D’Aigues (84240). Les travaux prévoient la création de 236 m²; la surface après travaux atteint 236 m². Le terrain couvre 686 m².

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