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Permis de construire à Mostuejouls (12720) - 35 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°01216022M1006 délivré le 2023/02/24 à MOSTUEJOULS autorise une transformation avec extension pour un programme de 59 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COULE A PIC, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (48 m²). Déposé à l'automne 2022, autorisé le 24 février 2023 par la commune de MOSTUEJOULS. Implanté Lieu-dit LIAUCOUS, à Mostuejouls (12720), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LIAUCOUS.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COULE A PIC.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 134 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 35 m², dont 24 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 59 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MOSTUEJOULS compte 326 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LIAUCOUS, Mostuejouls (12720).

Références cadastrales : 0E, 749.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COULE A PIC (SIREN 419372461, APE 77.21Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MOSTUEJOULS (12720)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 24 m² · Surface après travaux (totale) : 59 m² · Variation nette totale : 35 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²35 m²24 m²0 m²0 m²59 m²59 m²
Autres locaux non résidentiels24 m²0 m²0 m²0 m²24 m²-24 m²0 m²
Total24 m²35 m²24 m²0 m²24 m²35 m²59 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole24 m²
Total détail24 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée35 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)59 m²
Superficie du terrain134 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite59 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01216022M1006
  • Code commune INSEE : 12160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mostuejouls (12720). Les travaux prévoient la création de 35 m² et des transformations pour 48 m²; la surface après travaux atteint 59 m². Le terrain couvre 134 m².

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