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Autorisation d’urbanisme PC n°01216019M1003 à MOSTUEJOULS (12720) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01216019M1003). Le projet est situé au Les Prades à MOSTUEJOULS (12720). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 066 m². La surface de plancher créée atteint 280 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 350 m².

Localisation du projet

Adresse : Les Prades, MOSTUEJOULS (12720).

Références cadastrales : G, 129.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MOSTUEJOULS (12720).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 350 m² · Variation nette totale : 280 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation35 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²175 m²
Autres locaux non résidentiels35 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²175 m²
Total70 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²350 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
En résidence4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)350 m²
Superficie du terrain2 066 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite175 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01216019M1003
  • Code commune INSEE : 12160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MOSTUEJOULS (12720). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 280 m², 0 m² et parcelle de 2 066 m².