Permis de construire à Morvillars (90120) - 1 427 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09007222A0008 délivré le 2023/02/02 à MORVILLARS autorise une construction neuve pour un programme de 2 255 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 2CM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 255 m² sur AVENUE DU GENERAL LECLERC. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 2 février 2023 par la commune de MORVILLARS. Implanté AVENUE DU GENERAL LECLERC, à Morvillars (90120), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2CM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 255 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 427 m² d’habitation et 828 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 255 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MORVILLARS compte 1 083 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AVENUE DU GENERAL LECLERC, Morvillars (90120).
2CM (SIREN 848357521, SIRET 84835752100014, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 255 m² · Variation nette totale : 2 255 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 427 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 427 m²
1 427 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
828 m²
0 m²
0 m²
0 m²
828 m²
828 m²
Total
0 m²
2 255 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 255 m²
2 255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
20
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
9
4 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
20
Surface créée
2 255 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 255 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 255 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 août 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morvillars (90120). Les travaux prévoient la création de 2 255 m²; la surface après travaux atteint 2 255 m². Le terrain couvre 0 m².
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