Permis de construire à Morschwiller-Le-Bas (68790) - 775 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06821823D0005 délivré le 2023/05/05 à MORSCHWILLER-LE-BAS autorise une construction neuve pour un programme de 775 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE MESS, le programme résidentiel autorise la construction de 775 m² sur rue des Pelerins. Déposé au printemps 2023, autorisé le 5 mai 2023 par la commune de MORSCHWILLER-LE-BAS. Implanté rue des Pelerins, à Morschwiller-Le-Bas (68790), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE MESS.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 681 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 775 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 775 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MORSCHWILLER-LE-BAS compte 3 642 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue des Pelerins, Morschwiller-Le-Bas (68790).
LE MESS (SIREN 812657708, SIRET 81265770800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ILLZACH (68110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 775 m² · Variation nette totale : 775 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
775 m²
0 m²
0 m²
0 m²
775 m²
775 m²
Total
0 m²
775 m²
0 m²
0 m²
0 m²
775 m²
775 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
4
4 pièces
3
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
775 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
775 m²
Superficie du terrain
1 681 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite775 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/05/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 14 jours.
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morschwiller-Le-Bas (68790). Les travaux prévoient la création de 775 m²; la surface après travaux atteint 775 m². Le terrain couvre 1 681 m².
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